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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE TORO
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AFFAIRE DE FEMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFFAIRE DE FEMME
LE TORO S.A.

Numéro de dépôt :
96604672
Date de dépôt :
03/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2006

Présentation de la marque AFFAIRE DE FEMME

Déposée le 3 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) LE TORO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFFAIRE DE FEMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TORO domicilié(e) 34 route de Nantes - BP 4, 85190 AIZENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 274 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUEST MODE INDUSTRIE Christine PESLERBE - France.

La marque AFFAIRE DE FEMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFFAIRE DE FEMME est expirée depuis le 3 janvier 2006.

LE TORO a également déposé les autres marques suivantes : TOROMEN , LE TORO , TEENMAN , TRAVEL WEAR , PASSEPORT LE TORO


LE TORO S.A. - 34 route de Nantes - BP 4, 85190 AIZENAY - France - SIREN 341274728


OUEST MODE INDUSTRIE Christine PESLERBE - France


Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339337 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Tissus et produits textiles: couverture de lit, draps, housse de couette, taies d'oreillers, de traversins Linge de maison.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.